Représentations et instances

L’UNSA AIX-LES-BAINS représente tous les agent(e)s de la ville et du CCAS d’Aix-les-Bains

dans les différentes instances et commissions de la collectivité :

CAP A - CAP B - CAP C

CCP

CST - FSSSCT

Conseil Médical des catégories A - B - C

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

CAP

Les Commissions Administratives Paritaires sont les instances de représentation des personnels titulaires de la fonction publique, c’est-à-dire des fonctionnaires. Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles.

Les représentants du personnel y sont élus jusqu'en décembre 2026.

Plus d'information sur le rôle des CAP.

Vos représentants UNSA en CAP :

	Titulaires	Suppléant(e)s
CAP A	BACHELARD Jean-François DUMESNIL Clément CHAPUIS Sandrine CAILLE Daniel	TOUVET Martine DUMAS Charlotte BURGOS Viviane PETITHOMME Isabelle
CAP B	METRAL Adeline GORMAND Catherine AVOLEDO Alexandre DÉNARIÉ Christophe	DELESSE Séverine GOUESLAIN Pierrette COMICI Vincent LAURENCE Catherine
CAP C	BELGACEM Samia VARTANIAN Hovig	CAFOURNET Fucienne CHIODI François

CCP

Les Commissions Consultatives Paritaires sont consultées pour les questions d'ordre individuel concernant les personnels contractuels.

Plus d'information sur le rôle des CCP.

Vos représentants UNSA en CCP :

	Titulaires	Suppléantes
CCP	CHAPEAUX GOURDIN Hélène PELLISSIER Sylvain	JOUANNY Marie-Lou PEHLIVANIAN Sophie

CST

Le Comité Social Territorial - CST - est le regroupement du CT (Comité Technique) et du CHSCT (Comité d'Hygienne, santé et conditions de travail).

Plus d'information sur le rôle du CST.

Vos représentants UNSA au CST :

	Titulaires	Suppléantes
CST	DÉNARIÉ Christophe GORMAND Catherine BELGACEM Samia	METRAL Adeline MOUCHETAN Laure BACHELARD Jean-François

FSSSCT

La FSSSCT - Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail - remplace le CHSCT.

Cette formation spécialisée émane du CST, c'est pourquoi les répséentanbts du personnel titualires en CST sont également titulaires en FSSSCT.

Chaque organisation syndicale doit proposer des personnes en tant que suppléantes.

Plus d'information sur le Rôle du CST et de la FSSSCT.

Vos représentants UNSA en FSSSCT :

	Titulaires	Suppléant(e)s
FSSSCT	DÉNARIÉ Christophe GORMAND Catherine BELGACEM Samia	DELESSE Séverine JOUANNY Marie-Lou TOUVET Martine PELLISSIER Sylvain LAURENCE Catherine BERGER-SONNET Chrystel

CONSEIL MEDICAL

Le Conseil Médical est une instance médicale consultative et paritaire de la fonction publique. Elle est chargée de donner des avis à l’employeur lui permettant de prendre des décisions relatives à votre situation administrative.

Elle est notamment consultée sur les sujets suivants :

Imputabilité au service d'une maladie ou d'un accident
Reconnaissance et détermination du taux de l'invalidité temporaire ouvrant droit à l'allocation d'invalidité temporaire (ATI)
Réalité des indemnités suite à un accident de travail, une maladie professionnelle, leur imputabilité au service, le taux d'invalidité en vue de l'attribution de l'ATI Dernier renouvellement d'une disponibilité

Comment est composé le conseil médical ?

En formation restreinte, le conseil médical est composé de 3 médecins titulaires et 1 ou plusieurs médecins suppléants, désignés parmi les médecins agréés.

En formation plénière, le conseil médical est composé des médecins siégeant en formation restreinte et de représentants de l'administration et du personnel.

Le conseil médical est présidé par un médecin désigné par le préfet parmi les médecins titulaires.

Vos représentants UNSA au Conseil Médical :

	Titulaires	Suppléant(e)s
Conseil Médical Cat A	BACHELARD Jean-François CAILLE Daniel	TOUVET Martine PETITHOMME Isabelle BURGOS Viviane CHAPUIS Sandrine
Conseil Médical Cat B	DÉNARIÉ Christophe MÉTRAL Adeline	GORMAND Catherine GOURSLAIN Pierrette DELESSE Séverine GALLAROTTI Isabelle
Conseil Médical Cat C	MONTORO Adeline	CAIGNARD Natacha BERGER-SONNET Chrystel