L’UNSA AIX-LES-BAINS représente tous les agent(e)s de la ville et du CCAS d’Aix-les-Bains
dans les différentes instances et commissions de la collectivité :

 

CAP A - CAP B - CAP C
CCP
CST - FSSSCT
Conseil Médical des catégories A - B - C

 

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

CAP

Les Commissions Administratives Paritaires sont les instances de représentation des personnels titulaires de la fonction publique, c’est-à-dire des fonctionnaires. Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles.

Les représentants du personnel y sont élus jusqu'en décembre 2026.

Plus d'information sur le rôle des CAP.

 

Vos représentants UNSA en CAP :

 

 

Titulaires

Suppléant(e)s

CAP A

BACHELARD Jean-François
DUMESNIL Clément
CHAPUIS Sandrine
CAILLE Daniel
TOUVET Martine
DUMAS Charlotte
BURGOS Viviane
PETITHOMME Isabelle

CAP B

METRAL Adeline
GORMAND Catherine
AVOLEDO Alexandre
DÉNARIÉ Christophe
DELESSE Séverine
GOUESLAIN Pierrette
COMICI Vincent
LAURENCE Catherine
CAP C
 BELGACEM Samia
VARTANIAN Hovig
CAFOURNET Fucienne
CHIODI François

CCP

Les Commissions Consultatives Paritaires sont consultées pour les questions d'ordre individuel concernant les personnels contractuels.

 

 Vos représentants UNSA en CCP :

 

 

Titulaires

Suppléantes

CCP

CHAPEAUX GOURDIN Hélène
PELLISSIER Sylvain
JOUANNY Marie-Lou
PEHLIVANIAN Sophie

CST

Le Comité Social Territorial - CST - est le regroupement du CT (Comité Technique) et du CHSCT (Comité d'Hygienne, santé et conditions de travail).

Plus d'information sur le rôle du CST.

 

Vos représentants UNSA au CST :

 

 

Titulaires

Suppléantes

CST

DÉNARIÉ Christophe
GORMAND Catherine
BELGACEM Samia
 
METRAL Adeline
MOUCHETAN Laure
BACHELARD Jean-François
 

FSSSCT

La FSSSCT - Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail - remplace le CHSCT.
Cette formation spécialisée émane du CST, c'est pourquoi les répséentanbts du personnel titualires en CST sont également titulaires en FSSSCT.

Chaque organisation syndicale doit proposer des personnes en tant que suppléantes.

Plus d'information sur le Rôle du CST et de la FSSSCT.

 

Vos représentants UNSA en FSSSCT :

 

 

Titulaires

Suppléant(e)s

FSSSCT

DÉNARIÉ Christophe
GORMAND Catherine
BELGACEM Samia
DELESSE Séverine
JOUANNY Marie-Lou
TOUVET Martine
PELLISSIER Sylvain
LAURENCE Catherine
BERGER-SONNET Chrystel

CONSEIL MEDICAL

Le Conseil Médical est une instance médicale consultative et paritaire de la fonction publique. Elle est chargée de donner des avis à l’employeur lui permettant de prendre des décisions relatives à votre situation administrative.

Elle est notamment consultée sur les sujets suivants :

  • Imputabilité au service d'une maladie ou d'un accident
  • Reconnaissance et détermination du taux de l'invalidité temporaire ouvrant droit à l'allocation d'invalidité temporaire (ATI)
  • Réalité des indemnités suite à un accident de travail, une maladie professionnelle, leur imputabilité au service, le taux d'invalidité en vue de l'attribution de l'ATI
Dernier renouvellement d'une disponibilité

Comment est composé le conseil médical ?

En formation restreinte, le conseil médical est composé de 3 médecins titulaires et 1 ou plusieurs médecins suppléants, désignés parmi les médecins agréés.

En formation plénière, le conseil médical est composé des médecins siégeant en formation restreinte et de représentants de l'administration et du personnel.

Le conseil médical est présidé par un médecin désigné par le préfet parmi les médecins titulaires.

 

Vos représentants UNSA au Conseil Médical :

 

 

Titulaires

Suppléant(e)s

Conseil Médical

Cat A

BACHELARD Jean-François
CAILLE Daniel
TOUVET Martine
PETITHOMME Isabelle
BURGOS Viviane
CHAPUIS Sandrine

Conseil Médical

Cat B

 

DÉNARIÉ Christophe
MÉTRAL Adeline
GORMAND Catherine
GOURSLAIN Pierrette
DELESSE Séverine
GALLAROTTI Isabelle

Conseil Médical

Cat C

MONTORO Adeline
CAIGNARD Natacha
BERGER-SONNET Chrystel

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